Résultats de recherche : - Lieu: France - Auteur: D'AUBREBY, Marc

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Lieu: France

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Mission relative à la délivrance des titres de navigation des bateaux de navigation intérieure et aux prescriptions techniques concernant la stabilité après avarie des bateaux à passagers
D'AUBREBY, Marc

DIEUDONNE, Christian

ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009993-01
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Participation du transport routier au financement des infrastructures
PINET, Michel

D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°010144-01
- Accéder à la notice
Mission tram-train Nantes-Chateaubriant - Rapport de fin de mission
SIMON, Bernard

D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008641-01
- Accéder à la notice
Les nouveaux usages de la route
PANHALEUX, Jean

D'AUBREBY, Marc

BORDRY, François

ROCCHI, Jean-François

PICHON, Frédéric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009424-01
- Accéder à la notice
Le facteur 4 en France : la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050
PERRET, Bernard

GUERIN, André-Jean

SCHWARTZ, Dominique

BRUNETIERE, Jean-René

D'AUBREBY, Marc

DEBIESSE, Georges

ALEXANDRE, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2013 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008378-01
- Accéder à la notice
Indemnisation des périmètres de protection et modalités de vente en gros d'eau potable
MONTEILS, Isabelle

D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°008014-01
- Accéder à la notice
Sécurité de la navigation des navires fluvio-maritimes sur le Rhône et la Saône
SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise

D'AUBREBY, Marc

CHAUVIERE, Jean-Yves

BARADUC, Bruno

MANNIC, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°006675-01
- Accéder à la notice
Rapport de propositions sur le fret ferroviaire en situation perturbée
LHOSTIS, Alain

D'AUBREBY, Marc

BELLEC, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2011 Mise en ligne: nov. 2011 Affaire n°007709-01
- Accéder à la notice
Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
BESSON, Jean-Pierre

D'AUBREBY, Marc

RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2011 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°005967-01
- Accéder à la notice
Services de transport d'intérêt national
D'AUBREBY, Marc

LABIA, Patrick

LHOSTIS, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: mars 2011 Affaire n°007141-01
- Accéder à la notice
La gouvernance concertée
CLARET DE FLEURIEU, Agnès

BADRE, Michel

D'AUBREBY, Marc

JUFFE, Michel

ISELIN, Philippe

BELLEC, Philippe

BORDRY, François

FEDOU, Daniel

GEINDRE, François

LAFONT, Jean

PUECH, Patrick

RUIZ, Gérard

SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2010 Mise en ligne: juin 2010 Affaire n°006766-00
- Accéder à la notice
Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - Réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2010 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°005967-02
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Audit des politiques locales de sécurité routière - rapport de synthèse
D'AUBREBY, Marc

LEBRUN, Dominique

LIEBERMANN, Claude

BERNARD, Christian

DIEDERICHS, Olivier

FLORENNE, Tristan

VENEL, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION DE LA GENDARMERIE NATIONALE (IGN)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE LA POLICE NATIONALE (IGPN)
Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: févr. 2010 Affaire n°004640-08
- Accéder à la notice
L'évolution des observatoires régionaux des transports (ORT)
D'AUBREBY, Marc

JOIGNY, Michèle

MASSENET, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2009 Mise en ligne: août 2009 Affaire n°006008-01
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Mission sur l'accélération des procédures relatives aux projets d'infrastructures en Ile-de-France
D'AUBREBY, Marc

LAFONT, Jean

LHOSTIS, Alain

MASSONI, Michel

SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2008 Mise en ligne: févr. 2009 Affaire n°005902-01
- Accéder à la notice
Audit des politiques locales de sécurité routière. Bilan de l'audit réalisé en 2006 dans le Département de l'Hérault
D'AUBREBY, Marc

LEBRUN, Dominique

DIEDERICHS, Olivier

FLORENNE, Tristan
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juil. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°004640-02
- Accéder à la notice
L'approvisionnement en carburéacteur de l'aéroport de Nice
CHAUVIERE, Jean-Yves

D'AUBREBY, Marc

LEGRAND, Henri
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: avr. 2008 Mise en ligne: déc. 2008 Affaire n°005203-01
- Accéder à la notice
Audit des politiques locales de sécurité routière
D'AUBREBY, Marc

LEBRUN, Dominique

LIEBERMANN, Claude

FERRIER, Catherine

FLORENNE, Tristan

LAURO, Georges

PODEVIN, Hervé

THUREAU, Alain
INSPECTION GENERALE DE LA POLICE NATIONALE (IGPN)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION DE LA GENDARMERIE NATIONALE (IGN)

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2007 Mise en ligne: sept. 2007 Affaire n°004640-01
- Accéder à la notice
Le contrôle des temps de conduite avec le chronotachygraphe numérique
D'AUBREBY, Marc

SOCIE, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007 Mise en ligne: mai 2007 Affaire n°005030-01
- Accéder à la notice
Organisation de l'instruction des études de danger des ouvrages d'infrastructure de transport (matières dangereuses)
D'AUBREBY, Marc

DELACROIX, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007 Mise en ligne: juin 2007 Affaire n°005038-01
- Accéder à la notice
La carte de qualification des conducteurs
D'AUBREBY, Marc

LE GALLOU, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004776-01
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